Conditions Générales de Vente

Mes p’tites pensées, est une entreprise individuelle enregistrée sous le nom de Blandine Le Mer, basée à Landrévarzec, ty toquic et enregistrée au répertoire des métiers sous les numéros SIRET : 912023173; Code NAF : 3213Z

Article 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des clients de mesptitespensees.com, définis comme toute personne morale ou physique achetant les produits.

Toute vente réalisée avec mesptitespensees.com implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux Conditions Générales de vente, lesquelles sont librement consultables sur le Site Internet et pourront être complétées par des conditions particulières de vente.

Si le Client n’accepte pas tout ou partie des Conditions Générales de vente, alors il ne devra pas accéder au Site Internet, ni passer commande des Produits qui y sont proposés à la vente.

Blandine Le Mer et Mes p’tites pensées se réservent le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site mesptitespensees.com au moment de la commande. Le fait de passer une commande vaut pour acceptation préalable, immédiate et, sans réserve, des CGV par le client.

Article 2 : LE SITE DE VENTE EN LIGNE

Mesptitespensees.com est un site de commerce électronique détenu et géré par Blandine Le Mer.

Le site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet . Blandine Le Mer ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

Blandine Le Mer ne peut garantir que le site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le site fonctionnera sans panne ni interruption. Elle peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du site ou de son contenu. Blandine Le Mer ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

Blandine Le Mer se réserve le droit de faire évoluer le site, pour des raisons techniques ou commerciales.

Lorsque ces modifications n’altèrent pas les conditions de la fourniture des services, de manière substantielle et négative, le client peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n’est pas sollicitée.

Article 3 : LES PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de Blandine Le Mer l.

Blandine Le Mer fera tout son possible pour proposer une solution alternative au client dans ce cas précis sans pouvoir le garantir.

Blandine Le Mer apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.

Blandine Le Mer ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen du site.

Les Produits sont livrés par Blandine Le Mer dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité des Produit commandés, Blandine Le Mer en informe immédiatement le Client et peut lui proposer un Produit d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, un bon d'achat du montant de la commande utilisable pour toute prochaine commande. En cas de désaccord du Client, Blandine Le Mer procède au remboursement des sommes versées dans un délai de deux mois. En dehors du remboursement du prix du Produit indisponible au Client, Blandine Le Mer n'est tenue à aucune indemnité d'annulation. Blandine Le Mer se réserve le droit, sans toutefois être obligée de le faire, de limiter, au cas par cas si besoin, les ventes de certains de ses Produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction, ainsi que les quantités de ses produits ou services.

Article 4 : TRAITEMENT DES COMMANDES

Une procédure est mise en place avec des étapes successives et à respecter pour aboutir à la validation de la commande.

Le client peut sélectionner autant de produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au "panier" qui récapitule les produits choisis par le client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande. La validation de la commande vaut confirmation de l'acceptation par le client des CGV, des produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.

Un email de confirmation récapitulant la commande sera adressé au client par Blandine Le Mer. À cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Blandine Le Mer du contenu de sa commande. La facture sera, également, transmise par email, à la suite de la confirmation de commande.

Toute modification de sa Commande par le Client après confirmation est soumise à l'acceptation de Blandine Le Mer qui se réserve le droit de refuser la modification sollicitée par le Client. Blandine Le Mer se réserve le droit d'apporter au Produit commandé les modifications qui sont liées à l'évolution technique dans les conditions prévues à l'article R. 212-4 du code de la consommation.

Article 5 : LIVRAISON

Les livraisons sont assurées par La Poste, Mondial relay et peuvent également être remises en mains propres sur rdv, non loin du domicile de mes p’tites pensées.

La livraison s’entend du transfert au Client à la possession physique des produits par le client.

Lorsque Blandine Le Mer se charge de l’acheminement du produit, le risque de perte ou de détérioration du produit est transféré au client au moment de la livraison.

Par exception, le risque est transféré au client lors de la remise du produit au transporteur lorsque celui-ci est chargé du transport par le client et non par Blandine Le Mer.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Blandine Le Mer livre les commandes dans un délai raisonnable, de 5 à 10 jours, au plus vite et sans engagement sur une date (surtout en période exceptionnelle type Covid-19). Les bijoux sont fabriqués à la commande, s’ils ne sont plus en stock, ils nécessitent donc un délai de fabrication.

Blandine Le Mer ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure.

Article 6 : POSSIBILITÉ DE REFUSER UNE COMMANDE

Blandine Le Mer se réserve le droit de retirer à tout moment tout produit affiché sur le site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Malgré les meilleurs efforts pour satisfaire les attentes de ses clients, il se peut que cette dernière soit amenée à refuser de traiter une commande après avoir adressé au client l’email de confirmation récapitulant la commande. Blandine Le Mer ne saurait être tenue responsable envers le client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un produit du site, ou du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce site, ou encore du refus de traiter une commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la commande.

Blandine Le Mer se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une commande provenant d’un client avec lequel elle a un litige sur le paiement d’une précédente commande ou une suspicion objective de fraude.

Article 7 : PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués TTC sur le site (hors frais de douane).

Blandine Le Mer se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande, sous réserve de disponibilité. Les produits sont payables comptant lors de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit via la solution de paiement en ligne Stripe, soit par paypal. Le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Blandine Le Mer vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des produits commandés. Les données enregistrées et conservées par Blandine Le Mer constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Stripe constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le client et Blandine Le Mer.

Article 8 : OFFRE

Un tarif préférentiel peut être proposé dans le cadre d’actions commerciales particulières.

Dans certains cas, pour profiter d’un tarif promotionnel, le client devra indiquer son code avantage à l’emplacement dédié à cet effet sur le bon de commande internet. Sans cette information, le tarif appliqué sera hors promotion.

Article 9 : DROIT DE RÉTRACTATION

Le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de quatorze jours à compter du lendemain du jour de la réception la commande, conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation.

Dans le cas où ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit retourner les produits dans le délai de 14 jours susmentionné, dans leur emballage d’origine, complets, neufs, non Sali, non endommagés.

Tout retour devra être préalablement signalé à Blandine Le Mer par courrier adressé à son siège social situé à ty toquic - 29510 LANDREVARZEC ou par e-mail à contact@mesptitespensees.com. Le Client peut également choisir de conserver le montant de sa commande sous forme d’avoir sur simple demande auprès du Service Client.

Les frais de retour étant à sa charge.

Toute demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après la réception des Produits retournés chez Blandine Le Mer et sous réserve de leur bon état. Les Produits retournés incomplets, abîmés, salis par le Client ou entrant dans les cas de non-application du droit de rétraction, ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

En cas d’exercice valable de son droit de rétraction, le client sera remboursé dans le délai de 14 jours maximum à partir de la date à laquelle le produit est récupéré intact par Blandine Le Mer.